Déposée le 22 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-KER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « H-KER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H-KER domicilié(e) 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 198 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-KER, M. Yves KERLO domicilié(e) 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France.
La marque H-KER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-KER est expirée depuis le 22 mars 2022.
H-KER a également déposé les autres marques suivantes : E-CUP , ELECTRIC RACER
H-KER, SAS - 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France - SIREN 524198710
H-KER, M. Yves KERLO - 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
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